{"id":2346,"date":"2025-12-16T16:57:23","date_gmt":"2025-12-16T16:57:23","guid":{"rendered":"https:\/\/www.technofounders.com\/?page_id=2346"},"modified":"2025-12-18T08:00:21","modified_gmt":"2025-12-18T08:00:21","slug":"legal-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.technofounders.com\/fr\/legal-2\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions r\u00e9glementaires<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le site TECHNOFOUNDERS est un site \u00e0 but strictement informatif dont l\u2019objectif est de pr\u00e9senter l\u2019activit\u00e9 de gestion. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caract\u00e8re exclusivement indicatif. Il ne s\u2019agit pas d\u2019un site transactionnel. Toute information peut \u00eatre modifi\u00e9e sans pr\u00e9avis par la soci\u00e9t\u00e9. Les informations contenues sur ce site ne constituent pas une offre de produits ou de services ou une sollicitation quelconque d\u2019offre d\u2019achat ou de vente de valeurs mobili\u00e8res ou d\u2019autres produits de gestion d\u2019investissement. Elles ne sont pr\u00e9sent\u00e9es qu\u2019\u00e0 titre informatif, et n\u2019ont donc pas de valeur contractuelle. <\/p>

L\u2019acc\u00e8s aux produits et services pr\u00e9sent\u00e9s ici peut faire l\u2019objet de restrictions \u00e0 l\u2019\u00e9gard de certaines personnes ou de certains pays. Le traitement fiscal propre \u00e0 l\u2019investissement en parts ou actions de FIA d\u00e9pend de la situation de chacun et est susceptible d\u2019\u00eatre modifi\u00e9. Toutes les personnes, int\u00e9ress\u00e9es pour recevoir des demandes compl\u00e9mentaires et
notamment des informations sur les risques et les caract\u00e9ristiques des produits et\/ou services, peuvent demander \u00e0 recevoir des informations et sont invit\u00e9es \u00e0 contacter la Soci\u00e9t\u00e9 de Gestion.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Pr\u00e9sentation de la soci\u00e9t\u00e9 de gestion<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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TECHNOFOUNDERS est une soci\u00e9t\u00e9 de gestion sp\u00e9cialis\u00e9e dans l\u2019investissement en deeptech et l\u2019accompagnement de startups industrielles \u00e0 fort impact, issues notamment de la recherche scientifique fran\u00e7aise.<\/p>

TECHNOFOUNDERS est agr\u00e9\u00e9e par l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers (AMF) en qualit\u00e9 de soci\u00e9t\u00e9 de gestion de portefeuille.<\/p>

  • Date d\u2019agr\u00e9ment AMF : 8 d\u00e9cembre 2025<\/li>
  • Num\u00e9ro d\u2019agr\u00e9ment AMF : GP20250012<\/li><\/ul>

    Si\u00e8ge social : Technofounders, 20 bis rue Danjou 92100 Boulogne- Billancourt France<\/p>

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    Droits d\u2019auteur \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    L\u2019ensemble des contenus pr\u00e9sents sur le site internet de TECHNOFOUNDERS (textes, images, graphismes, logos, documents t\u00e9l\u00e9chargeables, donn\u00e9es, etc.) est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur et le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur.\u00a0L\u2019utilisation de tout document provenant du site\u00a0 www.technofounders.com n\u2019est autoris\u00e9e qu\u2019\u00e0 titre\u00a0<\/span>d\u2019information pour un usage priv\u00e9 et personnel. Toute r\u00e9utilisation, reproduction, retranscription,\u00a0<\/span>modification qui pourraient \u00eatre effectu\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins sont express\u00e9ment interdites, \u00e0 d\u00e9faut\u00a0<\/span>d\u2019une demande d\u2019autorisation pr\u00e9alable faite par \u00e9crit \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 TECHNOFOUNDERS.<\/span><\/p>

    Le site peut contenir des liens vers d\u2019autres sites Web \u00e0 titre de commodit\u00e9. Nous n\u2019\u00e9mettons aucune garantie expresse ou implicite en ce qui concerne les informations, le mat\u00e9riel, les produits ou les services contenus sur les sites li\u00e9s ou accessibles via ces liens.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Liens hypertexte<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    L\u2019\u00e9tablissement de liens hypertextes par toute personne en direction du site, \u00e0 l\u2019insu de TECHNOFOUNDERS, n\u2019est pas autoris\u00e9. Avant toute mise en place d\u2019un ou de tels liens, il vous appartient d\u2019en faire la demande aupr\u00e8s de TECHNOFOUNDERS.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Responsabilit\u00e9s quant au contenu<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    TECHNOFOUNDERS s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur ce site, et se r\u00e9serve le droit de corriger, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu. Aussi, nous avertissons le visiteur qu\u2019il lui appartient de v\u00e9rifier l\u2019information par d\u2019autres moyens, y compris en nous contactant. En cons\u00e9quence, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 : pour toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages r\u00e9sultant d\u2019une intrusion frauduleuse d\u2019un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 la disposition sur le site.<\/p>

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    Tous les produits, marques, logos, et images cit\u00e9es dans ce site appartiennent \u00e0 leurs compagnies respectives.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    TECHNOFOUNDERS attache une importance particuli\u00e8re \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles et s\u2019engage \u00e0 traiter celles-ci conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD \u2013 UE 2016\/679) et \u00e0 la loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>

    Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le site internet sont utilis\u00e9es uniquement aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies (notamment gestion des contacts, demandes d\u2019information ou relations investisseurs) et ne sont pas c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers sans base l\u00e9gale ou consentement pr\u00e9alable.<\/p>

    Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable, toute personne dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation du traitement et d\u2019opposition concernant ses donn\u00e9es personnelles.
    Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en adressant une demande \u00e0 :\u00a0sebastien.wuidart(at)technofounders.com<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Politique de traitement des r\u00e9clamations clients<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    TECHNOFOUNDERS a mis en place une proc\u00e9dure d\u00e9di\u00e9e au traitement des r\u00e9clamations, visant \u00e0 garantir un traitement \u00e9quitable, rapide et transparent des demandes formul\u00e9es par ses clients et investisseurs.
    TECHNOFOUNDERS accusera r\u00e9ception de la plainte r\u00e9clamation dans un d\u00e9lai maximal de dix jours ouvrables \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception, sauf si une r\u00e9ponse a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise au client dans l\u2019intervalle. Sauf circonstances exceptionnelles d\u00fbment justifi\u00e9es, une r\u00e9ponse sera adress\u00e9e au client dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la r\u00e9clamation. Si vous n\u2019\u00eates pas satisfait de la r\u00e9ponse apport\u00e9e \u00e0 votre r\u00e9clamation, vous pouvez vous adresser, gratuitement, au m\u00e9diateur de l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers (par courrier postal, \u00e0 l\u2019adresse 17 place de la Bourse 75082 Paris cedex 2 ou par formulaire \u00e9lectronique accessible sur le site internet de l\u2019AMF, https:\/\/www.amf-france.org\/fr\/le-mediateur).
    Toute r\u00e9clamation peut \u00eatre adress\u00e9e par \u00e9crit \u00e0 : sebastien.wuidart(at)technofounders.com | <\/span>TECHNOFOUNDERS 20 bis rue Danjou 92100 Boulogne-Billancourt France<\/span><\/p>\n

    (Instruction AMF n\u00b02012-07)<\/i><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t

    Politique de prise en compte des crit\u00e8res ESG<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    TECHNOFOUNDERS int\u00e8gre les crit\u00e8res Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) dans ses d\u00e9cisions d\u2019investissement, en coh\u00e9rence avec sa mission de d\u00e9veloppement de solutions deeptech durables et \u00e0 fort impact.\u00a0Cette politique vise \u00e0 identifier, analyser et g\u00e9rer les risques et opportunit\u00e9s ESG tout au long du cycle d\u2019investissement.
    (article D. 533-16-1 IV du Code mon\u00e9taire et financier et article 3 du R\u00e8glement sur la publication d\u2019informations en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 dans le secteur des services financiers)<\/i><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Rapport article 29 \u2013 Loi \u00c9nergie-Climat<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 29 de la loi \u00c9nergie-Climat, TECHNOFOUNDERS publie un rapport d\u00e9taillant la mani\u00e8re dont les risques li\u00e9s au changement climatique, \u00e0 la biodiversit\u00e9 et \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique sont pris en compte dans sa strat\u00e9gie d\u2019investissement et de gestion.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Transparence en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 \u2013 SFDR<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    TECHNOFOUNDERS met \u00e0 disposition des informations relatives \u00e0 la politique de gestion des incidences n\u00e9gatives en mati\u00e8re de durabilit\u00e9, conform\u00e9ment au r\u00e8glement SFDR.
    Cette politique d\u00e9crit les moyens mis en \u0153uvre pour identifier, prioriser et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, att\u00e9nuer les impacts n\u00e9gatifs des d\u00e9cisions d\u2019investissement sur les facteurs de durabilit\u00e9.<\/p>

    (R\u00e8glement (UE) 2019\/2088 \u2013 article 4)<\/i><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Politique d\u2019int\u00e9gration du risque de durabilit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Le risque de durabilit\u00e9 est int\u00e9gr\u00e9 dans le processus global d\u2019analyse et de d\u00e9cision d\u2019investissement de TECHNOFOUNDERS. Cette approche permet d\u2019\u00e9valuer l\u2019impact potentiel des \u00e9v\u00e9nements environnementaux, sociaux ou de gouvernance sur la performance financi\u00e8re des investissements.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Politique d\u2019engagement actionnarial<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    TECHNOFOUNDERS exerce une politique d\u2019engagement actionnarial visant \u00e0 accompagner les\u00a0<\/span>soci\u00e9t\u00e9s en portefeuille sur les enjeux strat\u00e9giques, financiers, ESG et de gouvernance.\u00a0<\/span>Un compte rendu annuel de cette politique d\u2019engagement est mis \u00e0 disposition des investisseurs.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Politique de r\u00e9mun\u00e9ration<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    TECHNOFOUNDERS applique une politique de r\u00e9mun\u00e9ration conforme \u00e0 la r\u00e9glementation applicable\u00a0<\/span>aux soci\u00e9t\u00e9s de gestion, garantissant une gestion saine et efficace des risques et \u00e9vitant toute prise\u00a0<\/span>de risque excessive.<\/span><\/p>

    Cette politique concerne l\u2019ensemble du personnel et des dirigeants de la soci\u00e9t\u00e9 de gestion.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Mentions r\u00e9glementaires Le site TECHNOFOUNDERS est un site \u00e0 but strictement informatif dont l\u2019objectif est de pr\u00e9senter l\u2019activit\u00e9 de gestion. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caract\u00e8re exclusivement indicatif. Il ne s\u2019agit pas d\u2019un site transactionnel. Toute information peut \u00eatre modifi\u00e9e sans pr\u00e9avis par la soci\u00e9t\u00e9. 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